La Commission Révolutionnaire de Lyon
La Commission Révolutionnaire de Lyon
par Jérôme Croyet, docteur en histoire, collaborateur au Magazine Napoléon 1er et à la revue Soldats Napoléoniens
La crise fédéraliste, du 29 Mai 1793 à la chute de Lyon (9 Octobre 1793), entraîne dans la région, de la part des autorités "loyalistes" (fidèles à la Convention) une épuration des administrations et une réorganisation de la vie politique, mais aussi le jugement des personnes suspectées d'avoir pris cause et fait pour la révolte, c'est à dire d'avoir été prises les armes à la main, d'avoir favorisé la rébellion avec des discours ou des actions inciviques, fanatiques ou ouvertement contre-révolutionnaires[1].
A Lyon, dès la chute de la ville, le 8 Octobre 1793, le représentant du peuple Couthon met en place une commission de justice militaire est chargée de juger militairement les personnes ayant été reconnue avoir été prise les armes à la main[2]. Cette commission siège au Palais. Elle tient 31 séances du 12 Octobre 1793 au 28 Novembre 1793. Elle juge 176 personnes et en condamne à mort 106, qui sont fusillées place Bellecour.
Simultanément, siège une Tribunal Révolutionnaire ou Commission de Justice Populaire au prétoire de la prison de Roanne. Le Tribunal Révolutionnaire Lyonnais est mit sur pied le 21 Octobre 1793 par les représentant du peuple Couthon et Maignet. Cette Commission a pour but de juger révolutionnairement les penseurs et les politiques de la révolte lyonnaise. Elle a à sa tête Antoine Gobet dit Dorfeuille, comédien et commissaire national, ami de Couthon et comme accusateur public Claude-Joseph Merle, avocat de Bagé-lé-Chatel, alors accusateur public du tribunal criminel de l'Ain à Bourg. Cette Commission, siège du 31 Octobre 1793 au 30 Novembre 1793. En 149 séances, elle condamne à mort 104 personnes. Les exécutions sont faites à la guillotine place Bellecour.
Devant le manque de résultat du Tribunal Révolutionnaire (les prisons ne cessent d'être engorgée de détenus), les représentants du peuple Collot d'Herbois, Laporte et Fouché instituèrent le 10 Novembre 1793 le Commission Temporaire de Surveillance, composée de 20 membres (10 itinérants et 10 permanents) chargée de recevoir les dénonciations et d'être un supplément révolutionnaire à toutes les autorités constituées. Le 27 Novembre 1793 est créé la Commission Révolutionnaire, chargé du dernier interrogatoire des suspects en décidant de leur libération ou de leur condamnation à mort.
La Commission Révolutionnaire de Commune-Affranchie est originalement composée de 7 membres mais elle ne siègera qu'avec 5 (deux n'ayant pas acceptés leur fonction). Elle siège de 9h du matin à Midi, puis de 19 à 21 heures dans la salle du Consulat de l'Hôtel de Ville de Lyon.
La salle est partagée en deux par une longue table sur laquelle se trouve huit flambeaux. D'un côté siègent les juges. Les membre de la Commission Temporaire de Lyon possèdent un uniforme composé d"un habit. . .bleu avec collet rouge, culotte rouge ; une culotte de peau de daim avec un pantalon bleu garni de peau entre les jambes et un manteau ; des pistolets demi-arçons; un sabre à la hussarde; un chapeau tricorne avec plumet tricolore; une ceinture avec de petites fentes; un baudrier noir; un bonnet de police; des bottes à l'américaine et des éperons bronzés; un ruban tricolore plissé en sautoir, avec un faisceau et une médaille; des gants de peau à l'espagnole" qui les différencie des militants locaux et leur permet d'en imposer physiquement. La médaille, une petite hache, est portée au bout d'un ruban tricolore.
Le greffier est assis à l'une des extrémités de la table et le secrétaire sur une petite table qui fait face aux juges. La salle, dans son intégrité, est entourée d'une barrière à hauteur d'appui pour que la foule puisse venir assistée aux séances alors toutes publiques. Les détenus sont appelés par groupes de deux ou trois d'une salle voisine et venaient attendre dans un vestibule qu'on les introduisent. Une fois arrivés dans la salle, le jugement est rapide et sans appel, un quart d'heure en moyenne suffit pour juger sept détenus. Les détenus assis sur un banc face aux juges et entre deux gendarmes, sont amener dans la salle par un signe du guichetier. Le jugement consiste en ne série de question posées par les juges et auxquels doivent répondrent individuellement les prévenus. Dans tous les cas, les juges se référaient au registre transmis par la Commission de Surveillance. Si les juges touchaient la hache pendue autour de leur cou, cela signifiait la mort par décapitation. S'il touchaient leur front, c'était la fusillade et s'ils étendaient leur bras sur la table, c'était la liberté.
L'exécution des peines capitales à lieu place Bellecour puis place des Terreaux pour la décollation tandis que les fusillades ont lieux dans la plaines des Brotteaux les 14 et 15 Frimaire an II. 8 condamnés originaires de l'Ain trouvèrent la mort ce jour là, 4 le 14 et 4 le 15.
Entre le 11 Octobre 1793 et le 16 Avril 1794, en 74 séances, la Commission jugea 3528 personnes. 1684 furent condamnés à mort, 1682 libérés et 162 condamnées à la détention. Une fois le jugement rendu, les détenus, suivant le guichetier, descendaient dans les caves de l'Hôtel de Ville par un petit escalier tournant, une des caves menait à la liberté, l'autre à la guillotine.
[1]A Lyon, comme à Toulon, les fédéralistes (alors républicains, mais favorables au parti Girondin libéral), afin de pouvoir opposer une véritable résistance armée face aux troupes de la Convention, n'hésitèrent pas à s'allier aux royalistes et aux contre-révolutionnaires, pourtant leurs ennemis.
[2]Depuis la loi du 19 Mars 1793, condamne à mort tous les rebelles pris les armes à la main. Cette loi, qui s'applique d'abord aux rebelles vendéens et chouans, s'étend au fur et à mesure des évènements, aux émigrés combattants dans les armées coalisées ou dans l'armée de Condé, puis aux rebelles fédéralistes.